Afficher la couverture 'La Cour de cassation : 1999 / Yves Chartier | Chartier, Yves (1929-....). Auteur' en grand format
/5

0 avis

La Cour de cassation : 1999 / Yves Chartier

Livre

Chartier, Yves (1929-....). Auteur

Edité par Dalloz. Paris - 1999

Etudie l'institution, les personnes qui la composent, le fonctionnement (du pourvoi à l'arrêt).

Voir la collection «Connaissance du droit (Paris), 1999»

Autres documents dans la collection «Connaissance du droit (Paris)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les groupements civils / Yves Chartier

Livre | Chartier, Yves (1929-....). Auteur | 1997

Etudie les différents groupements constitués en vue de l'exercice d'une activité commune ou concertée, économique ou non, mais toujours de nature civile : les associations, les sociétés civiles et les groupements d'intérêt économi...

Du même support

Mortelle Adèle. 16, Jurassic mamie / idée ori...

Livre | Mr Tan (1981-....). Auteur | 2019

Epuisés par le comportement d'Adèle, ses parents décident de la confier régulièrement à sa grand-mère. Mais l'héroïne n'a aucune envie de manger des légumes à tous les repas et de passer du temps avec quelqu'un qui vivait à une ép...

Mortelle Adèle. 1, Tout ça finira mal / Mr Ta...

Livre | Mr Tan (1981-....). Auteur | 2013

La petite Adèle passe son temps à traumatiser son entourage, de ses parents à son ami imaginaire Magnus.

Mortelle Adèle. 15, Funky moumoute / scénario...

Livre | Mr Tan (1981-....). Auteur | 2018

Pour les vacances de Noël, Adèle, accompagnée de son ami imaginaire Magnus, part au Canada chez sa cousine Charlie. ­Electre 2018

Chargement des enrichissements...